REMISE EN PERSPECTIVE   Dans une conférence de presse improvisée et précipitée ainsi que dans des interviews diverses au contenu surréaliste, le Conseiller d’Etat Maurice Tornay tentait d’endiguer la vague d’indignation le concernant suite au rapport de la CEP.

Selon une tactique éprouvée et longuement exercée dans l’ancien RSV, sa défense passait par une tentative de détournement de la faute : le lanceur d’alerte devenait le coupable. Au besoin une contre-vérité vient à l’aide. Ainsi, il n’est pas vrai comme l’affirme à la 6e minute de l’interview qu’il a donnée à Canal9, que les membres de la Commission de la Santé aient reçu le rapport Clavien / Scheidegger.

http://canal9.ch/valaisans-pourront-juger-objectivement-si-maurice-tornay-est-un-meurtrier/

J’ai étudié longuement et en détail durant cinq bonnes années les maladies de ce RSV-là. Le rapport de la CEP confirme et précise parfois, tout ce que nous avions pu découvrir sur cette affligeante saga (voir en particulier les trois Bulletins d’information publiés avec Serge Sierro en 2010 et mon livre de 2011). On doit féliciter les commissaires de la CEP pour la tenue de leur rapport, la rigueur qu’on y voit, le courage qu’il a fallu pour s’en tenir à l’intransigeance que l’on doit quand on examine des faits et des attitudes qui ont coûté la vie à des dizaines de patients. On a aussi tenté de dire que ce rapport relevait de la « récupération politique ». Comment ose-t-on parler de la sorte quand il s’agit d’épisodes honteux, au cours desquels des patients ont laissé leur vie ? Faut-il rappeler aussi que le rapport de la CEP a été signé à l’unanimité par tous les treize députés, parmi lesquels figuraient six PDC ?

On aurait pu penser, espérer, que les camouflets successifs (des dizaines de postulats et autres au Grand Conseil, les rapports de la COGEST, l’audit de la FHF, de la CEP, le départ forcé de toute la garde prétorienne du RSV depuis 2010, etc.) amènent un peu de sagesse et de recul, moins d’arrogance aussi dans l’esprit de notre Conseiller d’Etat. Las ! Le mal est plus profond qu’il n’y paraissait, il est à la vérité inguérissable. Il nous faut donc reprendre les choses par le menu afin d’éclairer l’opinion et de tirer ceux qui le méritent de leur sommeil dogmatique.

En matière de la Santé, les casseroles de M. Tornay sont diverses et bien documentées. Comme on le lit dans le rapport de la CEP (p. 44) : «  Au cours de ses investigations, la CEP a identifié plusieurs dysfonctionnements imputables au conseiller d’Etat en charge de la santé, survenus dès le début des premières affaires litigieuses apparues au sein du CHVR en 2010. Ces dysfonctionnements concernent le conseiller d’Etat Maurice Tornay et le chef du Service de la santé, M. George Dupuis. »

Première casserole : la chirurgie viscérale

Le premier domaine dans lequel M. Maurice Tornay est lourdement engagé concerne la chirurgie viscérale. Pour y voir clair il faut confronter les déclarations du Conseiller d’Etat avec les éléments du Rapport Houben.

Les déclarations de M. Tornay en matière de chirurgie viscérale

Il y a deux déclarations principales. La première est celle de mars 2010 devant le Grand Conseil. Elle se fonde d’une part sur les impressions des deux experts Clavien/Scheidegger. Quelques rappels à ce propos.

  1. a) Le rapport de la COGEST (p. 14) « (…) les experts Clavien et Scheidegger ont pu, en une seule journée, à la fois analyser les potentiels problèmes médicaux de 49 dossiers, entendre 12 personnes et rendre leur appréciation globale. »
  2. b) M. Tornay refusa de prendre en compte les rapports contraires des experts genevois Gilles Mentha et Philippe Morel.
  3. c) Dans un message aux auditeurs de la Fédération hospitalière de France (FHF), le journaliste Yves Terrani s’inquiète de savoir si les dossiers transmis par le prof Savioz seront examinés par elle. La réponse qu’il reçoit est claire : on ne peut pas effectuer ce travail parce qu’il est trop complexe, trop long (un jour au moins pour chaque dossier). C’est la même réponse que reçoit Me Michel Ducrot, président de l’ADPVal.
  4. d) « Les statistiques qui nous ont été présentées par le Dr Dupuis démontrent des taux très acceptables considérant la présence de beaucoup de gros cas. » (Déclaration du professeur Clavien). Les statistiques venaient donc de l’OVS (Observatoire valaisan de la Santé) que présidait le médecin cantonal en personne !
  5. e) (rapport COGEST, p. 8) « … le chef du DFIS et la présidente de la commission de surveillance des professions de la santé ont confirmé que les cas des dossiers remis par le Dr. Savioz (cf. point 2.7) n’ont pas fait l’objet d’un examen ni par la Commission cantonale pour la sécurité des patients et la qualité des soins ni par la Commission de surveillance des professions de la santé. »
  6. f) (Audit FHF, p. 39) « En d’autres termes, il n’a pas été question pour nous d’isoler les seuls dossiers posant potentiellement problème ou de n’examiner que les seules réinterventions qui y sont consignées mais bien de prendre en compte dans notre analyse globale l’intégralité des interventions effectuées. »

Fort de quoi, après un chaleureux éloge du médecin cantonal, M. Tornay, pouvait déclarer qu’il avait pu « se faire une opinion claire ». Il ajoute (Nouvelliste du 26 février 2010) : « De toute évidence, selon les experts et la grande majorité des personnes auditionnées, la qualité des prestations chirurgicales s’est améliorée de façon très significative depuis l’arrivée du Professeur Vincent Bettschart à la tête du département de chirurgie du CHCVs. Je me réjouis de cette évolution. Le professeur Bettschart a apporté un élan déterminant pour la chirurgie du CHCVs qu’il convient de saluer. » Puis dans le même numéro : « Le rapport des experts dit que le professeur Bettschart (…) a le taux de morbidité le plus bas parmi ses collègues. » Tiens, tiens et la mortalité ? Notre Conseiller d’Etat ne connaissait peut-être pas la différence entre les deux termes.

Une autre déclaration de satisfaction de M. Tornay se trouve dans la conférence de presse qui suit la sortie de l’audit de la FHF. On lit dans Le Nouvelliste du 31 mars 2011 : « Rassuré et confiant. (…). Il n’y a pas de dysfonctionnement en chirurgie. Or c’est là qu’était la partie polémique sur le RSV. » Alors que la FHF écrivait (p. 75) : « – qualité de la chirurgie : 5,6 sur 10 [3.36 sur 6] » !

Pour le plaisir de l’anecdote, cette petite perle que nous rapporte la COGEST en son rapport (p. 14). En date du 17 juin 2010, le chef du DFIS avait envoyé une lettre de remerciements aux experts Clavien / Scheidegger : « (…) Cela étant, votre expertise a été déterminante dans la gestion de cette crise malgré les quelques remous qu’elle suscite encore. Par ailleurs, vous avez dû travailler dans un climat particulièrement délétère. Dans l’immédiat, je vous prie de bien vouloir accepter un petit présent symbolique en espérant qu’il contribuera à corriger un peu l’image ternie du monde hospitalier valaisan que vous avez pu avoir en prenant connaissance de certaines réactions excessives, déplacées et inacceptables provoquées par cette affaire. »

Le rapport Houben

Après le départ de MM. Tornay et Dupuis, Mme Esther Waeber-Kalbermatten nommait enfin un expert extérieur et neutre : le professeur Jean-Jacques Houven. Différents sont les résultats sortant du rapport Houben. La base de travail du professeur Houben était constituée de près de 300 dossiers, d’une quarantaine d’acteurs cliniques entendus et de quelque 800 heures de traitement de l’information. On apprécie le contraste avec le travail des deux experts Clavien et Scheidegger ! Interviewé par Le Matin (7 mars 2014), le professeur déclare : « La mortalité est excessive en Valais. » Plus précisément, voici des extraits de ce rapport :

Le nombre de pathologies bénignes opérées très augmenté (en langage courant : pathologies bégnines ne devant pas être opérées)! – La stratégie oncologique dans les métastases hépatiques peu documentée. – La morbidité cumulée excessive par rapport aux standards attendus : 57 % par rapport à 32 % dans les études de référence.
- Mortalité postopératoire au RSV : 13.5 %. (Standards : 1 à 5 %) – Bilan médico-chirurgical insuffisant (autrement dit : les examens préopératoires généralement effectués sont souvent négligés). Indications opératoires contestables. Opérabilité et la résécabilité surestimées. Choix techniques audacieux et complications vasculaires sévères. Support nutritionnel déficient (en d’autres termes, la nourriture proposée au patient les semaines avant l’intervention est déficiente). Le résultat objectif se solde par une mortalité de plus de 20 %, alors que tous les centres compétitifs affichent entre 2 et 10 % de mortalité pour les duodénopancréatectomies! Rien que ça. On comprend que les défenseurs de M. Tornay et ceux du professeur Bettschart aient tenté par tous les moyens de minimiser les effets de ce rapport, on comprend les tentatives la gouvernance pour neutraliser le professeur Houben.

On extrait de ce rapport pour la période 2010-2013. : Surmortalité par rapport aux standards en chirurgie viscérale MHS : 25 patients ; surmorbidité par rapport aux standards en chirurgie viscérale MHS : 82 patients. L’absence d’écoute a certainement tué des gens. Le professeur Gilles Mentha – spécialiste suisse du foie -, a examiné les dossiers transmis par le professeur Daniel Savioz.  Il a conclu à de graves dysfonctionnements. La gouvernance, principalement MM. Tornay et Dupuis, balayait ces alertes d’un revers de manche. Voici l’e-mail que nous adressait Gilles Mentha le10 mars 2014, peu avant son décès :

« Expéditeur: MENTHA Gilles <Gilles.Mentha@hcuge.ch>  (10 mars 2014)

Ce qui est incroyable, c’est qu’une partie de ce rapport [Houben] (sur les hépatectomies) correspond à ce que j’avais écris au médecin cantonal de l’époque après avoir vu les dossiers des opérations…

Mon interrogation au médecin cantonal était de savoir si une mortalité d’environ 15% était acceptable pour les patients valaisans alors qu’un centre à moins de 2 heures avait une mortalité de 0.7%… Dans ce rapport la mortalité a été de 13.5% dans le RSV alors qu’à Genève la mortalité a été de 0.8% sur 1022 hépatectomies, c’est-à-dire que sur mille patients opérés du foie il y a 8 décès à Genève et … 136 dans le Valais… Est-ce acceptable? »

Sur la conscience de qui fera-t-on figurer ces morts de la période 2010-2103 ?

Deuxième casserole : la garde en cardiologie

La littérature spécialisée dans son ensemble, la plupart des grands centres de cardiologie du monde, et tous ceux de Suisse, exigent que les médecins de garde en cardiologie se trouvent à moins de 20, au maximum 30 minutes de l’hôpital. Pour prendre l’exemple qui est le plus éclairant, le suivant. Le CHUV exige 20 minutes, considère que c’est une garde à haute contrainte payée à un tarif plus élevé. Malgré des dénonciations répétées et venant de tous les côtés, le RSV persiste et signe, appuyé en cela par le médecin cantonal, et donc par le Conseiller d’Etat responsable de la santé dans ce canton : durant toutes ces années les médecins de garde en cardiologie à l’Hôpital de Sion pouvaient résider dans la région lausannoise. Il leur faut donc clairement plus d’une heure pour rejoindre leur lieu de garde. C’est seulement à partir de janvier 2015 que l’obligation est faite à ces médecins de dormir dans les environs immédiats de l’hôpital.

Le Conseiller d’Etat Maurice Tornay annonçait triomphalement le 28 avril 2010 : « La proportion de décès suite à un infarctus dans les établissements du Centre Hospitalier du Centre du Valais en 2006 est de 3.6%. Elle est bien inférieure à celle de l’ensemble des hôpitaux suisses (environ 6 %). » Ce résultat concernait une période où la garde était encore assurée par des cardiologues aujourd’hui à la Clinique de Valère, c’est-à-dire une garde de proximité. Le Nouvelliste du samedi 9 juin 2012 présente un rapport émanant d’un « institut neutre ». On y lit qu’au « Centre hospitalier du Centre du Valais » « il y a eu 6.9 % de décès, alors que le taux attendu, statistiquement parlant, aurait dû avoisiner les 6.2 %. » Nous expliquera-t-on comment on a passé du 3.6 % à ce 6.9 % !! On aurait pu penser que la garde en cardiologie assurée par des médecins stationnés à plus d’une heure de voiture améliorerait la situation. Eh bien non ! C’est le contraire. Comme c’est curieux ! C’est curieux, mais inquiétant, comme nous l’enseigne l’arithmétique élémentaire. Il y a en moyenne 350 infarctus par an ; avec une augmentation de 3.3 % ça donne pas loin de 12 décès ! Ça devrait quand même éveiller la charité chrétienne, non ? 3.3 %, pour la statistique c’est insignifiant ; mais pour les morts, disons les « surnuméraires » si on peut se permettre, c’est un sale coup ce départ anticipé. Osera-t-on dire à leurs parents : c’est à cause de l’obstination du RSV, appuyé par le Service de la santé ?

Eh bien si, des morts il y en a eu. Ainsi, une personne est encore décédée d’un infarctus fin 2013, après avoir attendu 90 minutes le médecin de garde (un médecin de cabinet privé !) habitant Lutry. Dans la description faite par un membre de la famille de cette personne, on lit toute l’horreur de la situation, quand on songe qu’un cardiologue, qui a déjà exercé cette garde au RSV, dormait paisiblement à dix minutes de notre hôpital.

Voyons de quels arguments se servait le Conseiller d’Etat Maurice Tornay pour se défendre, mis en demeure qu’il était par une interpellation au Grand Conseil à propos de cette garde en cardiologie : « Le concept des urgences mis en place au CHCVs notamment (…) garantit une prise en charge optimale et permet un tri efficace des cas. Les interventions des cardiologues s’en trouvent facilitées et le lieu d’habitation des médecins n’entre que peu en ligne de compte dans ce concept car ce mode de faire laisse le temps d’intervention nécessaire. » Alors pourquoi donc M.Tornay, après cinq ans de dure bataille, a-t-on décidé que les médecins de garde doivent résider à proximité de l’Hôpital ?

Troisième casserole. La planification hospitalière de décembre 2011 : volonté de revanche et de règlement de compte ?

A la fin de 2011, en publiant in extremis une nouvelle liste de prestations, le DFSI tente une manœuvre d’une haute bassesse pour dépouiller la Clinique de Valère de l’une de ses prérogatives les plus importantes : la cardiologie stationnaire interventionnelle. J’ai étudié tous les méandres de cette triste affaire, dans laquelle l’Etat du Valais, sous la conduite du tandem Tornay / Dupuis, met en scène différentes techniques peu recommandables pour parvenir à ses fins.

En résumé, l’Etat affirme que la présence de soins intensifs est nécessaire à cette pratique, contrairement à toutes les réglementations en cours dans ce domaine. Le DFSI a le culot d’exiger de la cardiologie interventionnelle de Valère des soins intensifs, à nulle part demandé ailleurs dans le monde, alors que, de son côté, il accepte que les médecins de garde en cardiologie à l’HVR habitent la région lausannoise, quand la Suisse entière exige une présence à moins de 30 minutes.

Le Tribunal administratif fédéral ne s’y est pas trompé et a donné raison à la Clinique de Valère, assénant au passage une volée de bois vert à l’Etat du Valais, en fait au tandem Tornay / Dupuis.

Décision du Tribunal administratif fédéral contre l’Etat du Valais pour son litige avec la Clinique de Valère (Arrêt du 5 juillet 2013). Extraits.

 « 2.3.1 L’autorité de première instance [Etat du Valais] admet avoir refusé l’accès au rapport litigieux. (…) Elle soutient finalement qu’il s’agit d’un document interne à l’administration, exclu de la consultation.

2.3.2 L’autorité de première instance ne peut, pour se dérober à ses obligations relatives au droit d’être entendu, se dissimuler derrière son propre point de vue qui consiste à considérer que le mandat est identique.

2.3.4 (…) Il n’empêche que dans tous les cas de figure, l’autorité de première instance ne pouvait purement et simplement en refuser l’accès. (…) »

2.4 Il s’en suit qu’en refusant de communiquer le rapport du DFSI intitulé « Liste hospitalière valaisanne 2012 et mandats de prestations », l’autorité de première instance a violé le droit d’être entendu de la recourante 1 [Clinique de Valère]. »

« 2.5.2 (…) Sur la base de cette compétence, celui-ci [le Conseil d’Etat] a prévu (…) que « Préalablement à leur attribution les mandats de prestation sont soumis pour préavis à la commission de planification ». Or en l’espèce, cela n’a visiblement pas été fait. Sous peine de tomber dans l’arbitraire, une autorité se doit de respecter les procédures qu’elle a, de surcroît, elle-même édictées. »

(2.5.2, p. 15) « Ainsi, déjà pour le seul motif de la violation du droit d’être entendu, le recours doit être admis.

Ce n’est certes pas M. Tornay qui tenait le scalpel, comme il aime à le dire, mais qui d’autre que lui était au centre du dispositif de contrôle de ce qui se passait au RSV ?

La plupart des critiques adressées à M. Tornay viennent se subsumer sous une critique très générale : Il a toujours refusé d’écouter ceux qui se sont écartés de ses préjugés. Il s’agit-là d’un comportement totalement inadéquat pour une autorité de surveillance, comportement à l’origine d’une grand partie des malheurs du RSV. Eric Felley, dans un article paru en 2011 (Le Matin, 29 octobre 2011) ne s’y est pas trompé : « [Maurice Tornay] est le vrai responsable de la cacophonie. (…) Il s’est tenu dans sa tour d’ivoire, fuyant l’opinion publique, protégeant les gens en place, esquivant les attaques et minimisant les problèmes. Lui ne démissionnera pas.»

Je conclus avec la CEP (rapport, p. 85) : « Des dysfonctionnements se retrouvent à tous les niveaux. Chacun assume donc une part de responsabilité :

–  Le Conseil d’Etat n’a pas assuré que les organes institutionnels (commissions de 
surveillance) prévus dans la loi soient constitués et fonctionnels.

–  Le Conseil d’Etat et le Département de la santé s’abritent derrière leur mission de surveillance et la nécessité de ne pas s’immiscer dans l’opérationnel. En situation de crise, cette posture légale est néanmoins difficilement compréhensible. Une attitude davantage proactive et concertée avec le Conseil d’administration de l’HVS 
est indispensable.»

Lien pour accéder au rapport de la CEP : Rapport final

Jean-Claude Pont

Photo: capture écran, interview Canal 9

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